Les avis de la CLE

2022
Arrêté cadre sécheresse de l'AllierEn cours...
Prélèvement pour l'irrigation dans le Puy-de-DômeEn cours...
Création d'une retenue collinaire agricole au Theil (03)En cours...
Création d'une microcentrale hydroélectrique à Ebreuil (03)En cours...
2021
Géothermie profonde à St-Pierre-RocheEn cours...
Régularisation du plan d'eau "Les Garennes" à YouxPartiellement
pris en compte
Serres horticoles à BayetEn cours...
SDAGE Loire Bretagne 2022-2027En cours...
PAIC sur les inondations de la LoireEn cours...
SCOT St-Pourçain Sioule LimagneEn cours...
2020
Irrigation dans le Puy-de-DômePartiellement
pris en compte
Création d'une microcentrale au moulin de la Porte à EbreuilPris en compte
Régularisation du plan d'eau "Champs de la Fond" à ST-Hilaire-la-CroixPartiellement
pris en compte
Création d'une microcentrale au moulin de la Porte à Ebreuil - complémentAnnulé
2019
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "Lachaux" à AurièresPris en compte
Reméandrage du ruisseau de Mazaye dans le Marais de palou à St-Pierre-le-ChastelPris en compte
Inventaire zones humides du SMADC : Ayat-sur-Sioule, Biollet, Blot-l'Eglise, Bromont-Lamothe, Charbonnière-les-Varennes, Espinasse, Gouttières, Landogne, Le Quartier, Menat, Miremont, Montel-de-Gelat, Neuf-Eglise, Pouzol, Ste-Christine, St-Gal-sur-Sioule, St-Hilaire-les-Monges, St-Julien-la-Geneste, St-Quintin-sur-Sioule, Servant, Teihet, Villossanges, Youx /
Questions importantes et programme de travail pour la révision du SDAGE et du PGRI Loire Bretagne 2021-2027/
Projet d'installation de CHIMIRECPris en compte
Demande d'autorisation des Plans d'eau de Vatanges à Condat en CombraillePris en compte
Demande de remise en eau d'un ancien étang à ServantPris en compte
Demande d'autorisation du plan d'eau du Mayet à St-Gervais-d'AuvergnePartiellement
pris en compte
2018
Inventaire zones humides du SMADC : Briffon, Buxière-sous-Montaigut, Champs, Chapdes-Beaufort, Châteauneuf-les-Bains, Combrailles, Condat-en-Combraille, Durmignat, Herment, La Celle, Lapeyrouse, Lastic, Lisseuil, Manzat, Marcillat, Montaigut, Pulvérières, Puy-St-Gulmier, Sauret-Besserve, St-Avit, St-Etienne-des-Champs, St-Georges-de-Mons, St-Germain-près-Herment, St-Hilaire-la-Croix, St-Jacques-d'Ambur, St-Julien-Puy-Lavèze, Tortebesse, Voingt/
Prélèvements en eaux superficielles pour l'irrigation 2018 dans le Puy-de-DômePartiellement
pris en compte
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "les Bioles" à Lapeyrouse/DurmignatPris en compte
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "les Marins" à Lapeyrouse (2ème avis)Non pris
en compte
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "Pérol" à ProndinesPris en compte
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "Les Racauds" à GouttièresPris en compte
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "Pré-Riolant" à St-Quintin-sur-Sioule et ChampsPris en compte
Carte communale du Theil/
Projet de microcentrale hydroélectrique au Moulin de Salles à Jenzat (2ème avis)Partiellement
pris en compte
Régularisation du plan d'eau "Arfeuilles" à ProndinesNon pris
en compte
PLU de Montaigut-en-Combraille/
Carte communale de St-Pierre-RocheEn cours...
Motion du comité de bassinPris en compte
PLU de GiatNon pris
en compte
2017
Aménagement du noeud autoroutier de MontmaraultEn cours...
PLU de Saint-AngelPris en compte
Prélèvements en eaux superficielles pour l'irrigation 2017 dans le Puy-de-DômePartiellement
pris en compte
Avenant du Contrat Territorial SioulePris en compte
PLU des Ancizes-CompsNon pris
en compte
Vidange et effacement du plan d'eau de Lisseuil/
Inventaire zones humides du SMADC : Cisternes-la-Forêt, Giat, La Goutelle, Les Ancizes-Comps, Pontaumur, Pontgibaud, Queuille, St-Angel, St-Gervais-d'Auvergne, St-Pardoux, St-Priest-des-Champs, St-Rémy-de-Blot, Sauvagnat-Près-Herment, St-Eloy-les-Mines, Verneugheol, Vitrac/
PLU de NavesEn cours...
PLU de Saint-Rémy-de-Blot/
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "les Marins" à LapeyrousePris en compte
Plan d'adaptation au changement climatique Loire-Bretagne/
Schéma d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE) Loire-Bretagne/
Projet de microcentrale hydroélectrique au Moulin de Salles à JenzatPartiellement
pris en compte
2016
DIG pour la réalisation des travaux en cours d'eau de la Communauté de communes en pays St-Pourcinois/
Prélèvements en eaux superficielles pour l'irrigation 2016 dans le Puy-de-DômePartiellement
pris en compte
Régularisation du plan d'eau "Comard bas" à Montel-de-GelatPris en compte
Régularisation du plan d'eau "Croubardy" à Condat-en-CombraillePris en compte
Régularisation du plan d'eau "Les Nautes" à Condat-en-CombraillePris en compte
Régularisation du plan d'eau "Vatanges 3" à Condat-en-CombraillePris en compte
Renouvellement d'autorisation du plan d'eau "La Chabraise" à MérinchalPris en compte
Régularisation du plan d'eau "La Ribière" à Montel-de-GelatPris en compte
Pan Local d'Urbanisme d'Ebreuil/
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Ours-les-Roches/
Inventaire zones humides du SMADC : Charensat, Monfermy, St-Pierre-le-Chastel, St-Ours-les-Roches/
Régularisation du plan d'eau "Sous Les Moulards" à St-Georges-de-MonsPris en compte
2015
Projet de SDAGE Loire Bretagne 2016-2021Partiellement
pris en compte
Projet de PGRI Loire Bretagne 2016-2021Partiellement
pris en compte
Atterrissement au droit de l'usine hydroélectrique de Montfermy/Annulé
Prélèvements en eaux superficielles pour l'irrigation 2015 dans le Puy-de-DômePartiellement
pris en compte
DIG pour la réalisation des travaux en cours d'eau de la Communauté de communes du bassin de Gannat/
Suivi écologique de la Sioule vis-à-vis du barrage de QueuillePris en compte
DIG pour la réalisation des travaux en cours d'eau de la Communauté de commune de Pontgibaud, Sioule et Volcans/
Demande unique de prélèvements en eau pour l'irrigation dans le département de l'Allier - OUGC Chambre d'Agriculture 03Pris en compte
Renouvellement d'autorisation du moulin de ChantarelNon pris en
compte
Cahier des charges pour les opérations de déversement de saumonPris en compte
Régularisation du plan d'eau "La Sagnetas" à Saint-AvitPris en compte
Régularisation du plan d'eau "Les Channots" à Saint-Etienne-des-ChampsPris en compte
Régularisation du plan d'eau "Les Tours" à ServantPris en compte
2014
Réaménagement du site minier de Roure-Les RosiersPartiellement
pris en compte
2013
Contrat Territorial Sioule 2014-2018Partiellement
pris en compte