2021
Réunion de la CLE du 2 février 2021
- 2021-01 : Election du Président
- 2021-02 : Election du Vice-Président
- 2021-03 : Composition du Bureau de la CLE
- 2021-04 : Composition de la commission Inter-SAGE
- 2021-05 : Adoption du compte-rendu de la réunion de la CLE du 21 février 2020
Réunion de la CLE du 18 juin 2021
- 2021-06 : Adoption de l’ordre du jour du 18 juin 2021
- 2021-07 : Adoption du compte-rendu du 2 février 2021
- 2021-08 : Avis sur le SDAGE Loire Bretagne 2022-2027
- 2021-09 : Signature du protocole départemental 63 pour la création de retenue à usage agricole
2020
Réunion de la CLE du 21 février 2020
- 2020-01 : Adoption de l’ordre du jour de la réunion de CLE du 21 février 2020
- 2020-02 : Adoption du compte rendu de la réunion de CLE du 27 septembre 2019
- 2020-03 : Validation du rapport d’activité 2019 de la CLE et de la cellule d’animation
- 2020-04 : Avis sur la demande d’autorisation pour l’irrigation agricole 2020 dans le Puy-de-Dôme
2019
Réunion de la CLE du 28 février 2019
- 2019-01 : Adoption de l’ordre du jour de la réunion de CLE du 28 février 2019
- 2019-02 : Adoption du compte rendu de la réunion de CLE du 22 novembre 2018
- 2019-03 : Validation du rapport d’activité2018 de la CLE et de la cellule d’animation
- 2019-04 : Avis sur les questions importantes et le programme de travail pour la révision du SDAGE et du PGRI Loire Bretagne 2021-2027
- 2019-05 : Avis sur les inventaires zones humides du SMADC – Année 2018
Réunion de la CLE du 27 septembre 2019
- 2019-06 : Adoption de l’ordre du jour de la réunion de la CLE du 27 septembre 2019
- 2019-07 : Adoption du compte-rendu de la réunion de la CLE du 28 février2019
- 2019-08 : Validation de la feuille de route de la CLE 2019-2024
- 2019-09 : Programme et budget 2020
- 2019-10 : Contribution de la CLE à la mise à jour du programme de mesures du SDAGE Loire Bretagne
- 2019-11 : Questionnaire sur le fonctionnement des CLE
2018
Réunion de la CLE du 1er mars 2018
- 2018-01 : Adoption de l’ordre du jour de la réunion de CLE du 1er mars 2018
- 2018-02 : Adoption du compte rendu de la réunion de CLE du 5 octobre 2017
- 2018-03 : Election du Président de la CLE
- 2018-04 : Election du Vice-Président de la CLE
- 2018-05 : Composition du Bureau
- 2018-06 : Composition de la Commission Inter-SAGE
- 2018-07 : Avis sur les inventaires zones humides du SMADC – année 2017
- 2018-08 : Avis sur le renouvellement d’autorisation du plan d’eau les Bioles
- 2018-09 : Avis sur le renouvellement d’autorisation du plan d’eau les Marins
- 2018-10 : Avis sur la demande d’autorisation de prélèvement agricole puy de dôme – année 2018
2017
Réunion de la CLE du 5 octobre 2017
- 2017-01 : Adoption de l’ordre du jour de la réunion de CLE du 5 octobre 2017
- 2017-02 : Adoption du compte rendu de la réunion de CLE du 24 novembre 2016
- 2017-03 : Programmation et budget 2018
- 2017-04 : Avis sur le plan d’adaptation au changement climatique Loire Bretagne
- 2017-05 : Avis sur le projet de SOCLE Loire Bretagne
2016
Réunion de la CLE du 23 janvier 2015
- 2015-01 : Validation des modalités d’inventaire des zones humides
- 2015-02 : Validation du plan de communication
- 2015-03 : Avis sur le projet de SDAGE Loire Bretagne 2016-2021
- 2015-04 : Avis sur le projet de PGRI Loire Bretagne 2016-2021
2015
Réunion de la CLE du 23 janvier 2015
- 2015-01 : Validation des modalités d’inventaire des zones humides
- 2015-02 : Validation du plan de communication
- 2015-03 : Avis sur le projet de SDAGE Loire Bretagne 2016-2021
- 2015-04 : Avis sur le projet de PGRI Loire Bretagne 2016-2021
Réunion de la CLE du 1er décembre 2015
- 2015-05 : Adoption de l’ordre du jour de la CLE du 1er décembre 2015
- 2015-06 : Adoption du compte rendu de la CLE du 23 janvier 2015
- 2015-07 : Définition d’une doctrine pour la régularisation des plans d’eau
- 2015-08 : Modification de l’adresse du siège de la CLE
2014
- 2014-01 : Election du Président et du Vice-Président
- 2014-02 : Adoption de l’ordre du jour
- 2014-03 : Adoption du compte rendu du 14 novembre 2013
- 2014-04 : Composition du Bureau
- 2014-05 : Création des commissions de travail
- 2014-06 : Composition de la COMIS
- 2014-07 : Mise en place d’un projet de recherche sur les NAEP Chaine des Puys
2013
Réunion de la CLE du 24 septembre 2013
- 2013-01 : Décision de modifier le projet de SAGE suite à l’enquête publique
- 2013-02 : Avis sur le Contrat Territorial Sioule 2014-2018
- 2013-03 : Mise en ligne du site Internet du SAGE Sioule
- 2013-04 : Budget primitif 2014 concernant la mise en œuvre du SAGE
Réunion de la CLE du 14 novembre 2013
- 2013-05 : Adoption de l’ordre du jour
- 2013-06 : Adoption du compte-rendu de la réunion de la CLE du 24 septembre 2013
- 2013-07 : Adoption du SAGE
- 2013-08 : Validation de la déclaration environnementale du SAGE
- 2013-09 : Adoption des nouvelles règles de fonctionnement de la CLE
2012
- 2012-01 : Élection du Président et du Vice-président
- 2012-02 : Validation du projet de SAGE
- 2012-03 : Modification du projet de SAGE
- 2012-04 : Validation du projet de règlement d’eau du barrage de Queuille