2018
Réunion de la CLE du 1er mars 2018
- 2018-01 : Adoption de l’ordre du jour de la réunion de CLE du 1er mars 2018
- 2018-02 : Adoption du compte rendu de la réunion de CLE du 5 octobre 2017
- 2018-03 : Election du Président de la CLE
- 2018-04 : Election du Vice-Président de la CLE
- 2018-05 : Composition du Bureau
- 2018-06 : Composition de la Commission Inter-SAGE
- 2018-07 : Avis sur les inventaires zones humides du SMADC – année 2017
- 2018-08 : Avis sur le renouvellement d’autorisation du plan d’eau les Bioles
- 2018-09 : Avis sur le renouvellement d’autorisation du plan d’eau les Marins
- 2018-10 : Avis sur la demande d’autorisation de prélèvement agricole puy de dôme – année 2018
2017
Réunion de la CLE du 5 octobre 2017
- 2017-01 : Adoption de l’ordre du jour de la réunion de CLE du 5 octobre 2017
- 2017-02 : Adoption du compte rendu de la réunion de CLE du 24 novembre 2016
- 2017-03 : Programmation et budget 2018
- 2017-04 : Avis sur le plan d’adaptation au changement climatique Loire Bretagne
- 2017-05 : Avis sur le projet de SOCLE Loire Bretagne
2016
Réunion de la CLE du 23 janvier 2015
- 2015-01 : Validation des modalités d’inventaire des zones humides
- 2015-02 : Validation du plan de communication
- 2015-03 : Avis sur le projet de SDAGE Loire Bretagne 2016-2021
- 2015-04 : Avis sur le projet de PGRI Loire Bretagne 2016-2021
2015
Réunion de la CLE du 23 janvier 2015
- 2015-01 : Validation des modalités d’inventaire des zones humides
- 2015-02 : Validation du plan de communication
- 2015-03 : Avis sur le projet de SDAGE Loire Bretagne 2016-2021
- 2015-04 : Avis sur le projet de PGRI Loire Bretagne 2016-2021
Réunion de la CLE du 1er décembre 2015
- 2015-05 : Adoption de l’ordre du jour de la CLE du 1er décembre 2015
- 2015-06 : Adoption du compte rendu de la CLE du 23 janvier 2015
- 2015-07 : Définition d’une doctrine pour la régularisation des plans d’eau
- 2015-08 : Modification de l’adresse du siège de la CLE
2014
- 2014-01 : Election du Président et du Vice-Président
- 2014-02 : Adoption de l’ordre du jour
- 2014-03 : Adoption du compte rendu du 14 novembre 2013
- 2014-04 : Composition du Bureau
- 2014-05 : Création des commissions de travail
- 2014-06 : Composition de la COMIS
- 2014-07 : Mise en place d’un projet de recherche sur les NAEP Chaine des Puys
2013
Réunion de la CLE du 24 septembre 2013
- 2013-01 : Décision de modifier le projet de SAGE suite à l’enquête publique
- 2013-02 : Avis sur le Contrat Territorial Sioule 2014-2018
- 2013-03 : Mise en ligne du site Internet du SAGE Sioule
- 2013-04 : Budget primitif 2014 concernant la mise en œuvre du SAGE
Réunion de la CLE du 14 novembre 2013
- 2013-05 : Adoption de l’ordre du jour
- 2013-06 : Adoption du compte-rendu de la réunion de la CLE du 24 septembre 2013
- 2013-07 : Adoption du SAGE
- 2013-08 : Validation de la déclaration environnementale du SAGE
- 2013-09 : Adoption des nouvelles règles de fonctionnement de la CLE
2012
- 2012-01 : Élection du Président et du Vice-président
- 2012-02 : Validation du projet de SAGE
- 2012-03 : Modification du projet de SAGE
- 2012-04 : Validation du projet de règlement d’eau du barrage de Queuille
2011
2010
2009
- 2009-01 : Validation de l’état des lieux du SAGE
- 2009-02 : Validation des règles de fonctionnement et élection du Vice-président
- 2009-03 : Validation du diagnostic et de l’évaluation socio-économique