Les actualités

La loi anti-pesticides promulguée

10 février 2014 – Aussitôt adoptée, aussitôt promulguée : il n’aura fallu que quelques jours pour que soit publiée au Journal officiel (samedi), la loi n°2014-110 « visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires ».

Les documents

Les document du SAGE

Les documents techniques accompagnant le SAGE Plan de communication du SAGE Guide sur les modalités d’inventaire des zones humides (hors annexe) Cahier des charges pour les inventaires des zones humides (version modifiable sur demande) Le SAGE approuvé Plan d’Aménagement et de … Lire la suite

Les documents

Les arrêtés

Périmètre du SAGE Arrêté interpréfectoral du 31 janvier 2003 fixant le périmètre du SAGE Sioule Composition de la CLE Arrêté préfectoral du 21 décembre 2021 portant modification de la composition de la CLE Arrêté préfectoral du 26 janvier 2021 portant … Lire la suite